LIBERTE, RESPONSABILITE SECURITE

Surveiller ou éduquer ?

ARTICLE PARU DANS "Ecole rurale, école nouvelle" n° 5 Novembre 1994

voir aussi circulaires de 68 un exemple encadrés du même article 

 

"Pour faire, dans une école, un sérieux apprentissage de la liberté, il faudrait que les élèves fussent assez souvent livrés à eux-mêmes, sous le seul regard de leur conscience, avec la faculté d'agir bien ou mal sans craindre les sévérités de la règle ....

L'Ecole Normale d'Auteuil, il faut en convenir, est encore à cet égard, assez loin de l'idéal. La surveillance des élèves y est (...) discrète, bienveillante, tolérante, aimable, nullement tracassière (...). Il reste toutefois que les mouvements collectifs sont surveillés, que le réfectoire est surveillé, que les élèves ne se sentent presque jamais seuls et entièrement libres."

Emile Devinat (1900) in J. VIAL, LES INSTITUTEURS, Delarge 

 

Une nouvelle conception de l’école implique aussi une autre conception des notions de sécurité et de responsabilité. Les petites écoles rurales favorisent cette transformation qui devra nécessairement avoir lieu partout si l’on veut que le système éducatife évolue.

"Les enfants peuvent-ils rester travailler seuls, en classe, pendant la récréation ?"

"Est-ce que je peux laisser mes élèves circuler seuls dans l'école, y compris pour aller aux toilettes ?"

Un groupe d'enfants peut-il sortir seul de l'école pour aller mener une enquête ?"

Ces questions qu'un Emile DEVINAT posait en 1900 restent d'actualité ! Elles m'ont en particulier été posées après l'émission de Marcel Trillat "Vive les Instits" où l'on voyait, entre autre, 2 enfants sortir seuls, pendant la classe pour aller à la poste. Elles m'ont été posées aussi bien par des enseignants que par des parents étonnés de découvrir ce que peut ou pourrait, ou doit être l'école. Etonnés aussi parfois de découvrir par quoi peut être empoisonné toute tentative de transformation. Et il me parait primordial qu'ils soient tout autant concernés par ces questions qui soulèvent des problèmes fondamentaux d'ordre totalement différent. 

Il faut d'abord tordre le cou à la confusion soigneusement entretenue entre sécurité, responsabilité éducative, et responsabilité civile. Et c'est cette dernière notion qui, en France recouvre et dissimule les 2 autres. Dans son attitude permanente l'administration est obnubilée par la crainte que sa responsabilité soit mise en cause et, je peux dire sans crainte d'exagérer, qu'il en découle chez de nombreux enseignants un véritable traumatisme qui tourne parfois à l'absurdité la plus complète. Nous en avons tous de nombreux exemples en tête.

Peu importe l'accident, pourvu qu'il arrive dans le règlement

Parce que, dans le code civil et la jurisprudence française, dès que l'enfant a franchi la porte de l'école (porte spaciale ou porte temporelle - après 8 h 50 !) - c'est l'Etat qui devient responsable de tout ce qui peut lui arriver. Et qu'est-ce qui peut lui faire endosser la responsabilité civile de la moindre égratignure ? et bien si l'égratignure en question s'est produite en dehors d'un cadre réglementaire qui aurait tout prévu. Et c'est celui qui risque d'avoir à endosser une responsabilité qui produit lui-même le cadre où elle sera exercée ! Si l'égratignure s'est produite hors de ce cadre, l'Etat assurera sa responsabilité et se retournera ensuite contre son ou ses agents qui n'auront pas maintenu l'enfant strictement dans le cadre prévu. Si l'égratignure est gravissime mais s'est bien passée dans le cadre prévu (place du maître, respect à la seconde près des horaires, des interdictions etc.) alors peu importe qu'il y ait même mort puisque l'Etat, et donc ses agents, ne seront pas responsables !

Toute la vie scolaire va donc tourner autour de cette notion. Pour que personne ne soit "ennuyé", non seulement les règlements vont être multipliés mais appliqués stricto senso, voire même plus.

Pendant longtemps, de par une jurisprudence absurde, l'enseignant était considéré comme "responsable" s'il n'avait pas l'enfant "sous le regard". Ce qui explique en partie que, même pour aller "faire pipi", il fallait obtenir une autorisation exceptionnelle puisqu'alors, l'enfant n’était plus sous le regard ! Ce qui explique en partie la prolifération des interdits, la concentration de tous les enfants dans la cour goudronnée, sans obstacles, sans cachettes, sous le regard attentif des chargés de surveillance, les rentrées ou les sorties en rang par deux et parfaitement simultanées d'écoles entières dans des couloirs ou escaliers provoquant des paroxysmes d'excitation et multipliant les causes d'accidents.

Mais pas d'importance : la "responsabilité" est alors couverte. La notion de responsabilité devient une des premières causes d'insécurité.

C'est peut-être avec les CEMEA (1), fin des années 50, que la notion de sécurité réelle a été le mieux abordées dans les collectivités d'enfants. Ce n'est pas en éliminant toute cause de risque par des interdits, des règlements ou une surveillance passive, coercitive et restrictive que l'on assure la sécurité des enfants, mais par une connaissance et une reconnaissance du risque, par une organisation de la vie collective et en permettant justement à l'enfant de se confronter au risque qu'il aura obligatoirement à affronter dès qu'il sera sorti de la tutelle scolaire. Et aussi en faisant confiance aux facultés de jugement de l'enfant, en favorisant son propre tâtonnement du risque qui est aussi la reconnaissance de soi-même et fait partie de la construction de son identité.

"Interdire" le risque !

A l'époque l'exemple du fameux poêle rouge, présent encore dans chaque salle de classe et dans chaque maison rurale, servait de support à la réflexion :

- Interdiction pure et simple de s'approcher d'un no mans land, ponctuée de cris, de sanctions ... et d'une surveillance permanente ... et dès que le "regard" quitte le secteur, incident, accident. Dans cette situation, l'adulte a intérêt à "surveiller" sans relâche, à faire respecter de n'importe quelle manière ses interdits, à ne jamais laisser les enfants seuls. Et ceux-ci n'ont d'autres solution que de rester continuellement ... sagement assis.

- Elimination radicale du risque : la fameuse grille en fer qui interdisait physiquement toute approche ! suppression de toutes les prises électriques ! de tout obstacle dans la cour, dans les couoirs. Toutes les expériences, toutes les manipulations de matériel sont faites ... par l'enseignant. L'école n'est plus qu'une boite complètement nue.

Dans les 2 cas, il n'y a pas grand chose "à faire" dans l'école et la vie se résume à l'exécution d'ordres. Et surtout les enfants sont maintenus dans l'ignorance totale des risques dont est fait la vie ordinaire et sont dans l'impossibilité de se construire un comportement face à ces risques. Dès que le maître, la maman ou la grille ne seront plus là, l'enfant se brûlera cruellement. Et ce n'est pas en lui serinant qu'un poêle brûle qu'il pourra vivre avec un poêle qui brûle ! Dans ce sens, je n'hésite pas à dire par exemple que les "leçons" de la sécurité routière sont d'une absurdité totale et servent surtout à déculpabiliser pouvoirs publics et éducation nationale.

Les interdictions de se servir de cutter, de couteaux, de compas, de fer à souder (2) etc. sous prétexte que ce sont des instruments qui comportent un certain risque relève de l'irresponsabilité éducative : elles sont la cause d'accidents postérieurs lorsque l'enfant n'est plus sous la tutelle de l'école et coûtent alors bien plus cher à l'état que s'il assumait, lui aussi, le risque de sa responsabilité civile. (encadré) Elles sont même la cause d'accidents dans l'école puisque chacun sait par exemple que l'on se coupera plus facilement avec un couteau qui coupe mal lorsqu'on a besoin de couper "pour de vrai"! Mais cela suppose que l'on apprenne à se servir d'un couteau ! Alors, on comprend que chaque enseignant hésite même à engager sa classe dans l'activité. Moins il y aura d'activité, moins il y aura de risques !

Intégrer le risque, facteur de sécurité

- La 3ème attitude est l'intégration du risque comme facteur éducatif dans une vie collective. Notre poêle était alors, normalement dans une salle où des enfants bougeaient, s'affairaient, que le maître y soit ou non. D'une part, les petits avaient pu toucher, avant qu'une brûlure grave puisse être provoquée, que le poêle, c'était brûlant. D'autre part l'objet poêle était intégré, tant au niveau de l'espace (multiples et complexes trajets permanents des enfants) qu'au niveau de son fonctionnement. Mais, la classe était dans une situation d'organisation et non pas dans une situation d'ordre.

Dans une situation d'ordre, le risque peut être considéré comme absent tant que l'ordre absolu est "maintenu". Dès qu'il est rompu, il n'y a plus risque mais danger. A noter que le désordre correspond toujours à de l'excitation, de l'agressivité, le non-contrôle de ses gestes, de son corps, de soi-même, la non-perception de l'environnement.

Dans une situation d'organisation, le risque est toujours présent mais, devenu normal il n'y a jamais danger. Et l'organisation ne dépendant pas de la présence surveillante du maître, il n'y a pas rupture de comportemen, il n’y a pas désordre.

Le rôle de l'enseignant, encore plus important, ne consiste plus alors à interdire et vérifier le respect de son interdiction mais à veiller à ce que peu à peu les risques soient perçus et intégrés par l'enfant et le groupe, que l'organisation du groupe permette leur présence parce que nécessaire, qu'il n'y ait pas dans les risques "normaux", des causes anormales de danger (par exemple un poêle défectueux, mal placé etc.) et à être présent jusqu'au moment où le risque est intégré et n'est donc plus un danger. Nous sommes alors dans le cas où l'enseignant assume alors sa responsabilité éducative. Et elle peut être parfaitement contradictoire avec la responsabilité civile.

L'activité ne comporte plus de risque si elle s'inscrit dans une organisation

Dans cette notion de responsabilité civile où rien ne doit être fait et surtout rien ne doit arriver hors du cadre réglementaire sous peine d'être accusé de faute professionnelle, il est évident que ce cadre réglementaire ne peut tout légiférer. Je vais prendre le cas de mes 2 enfants qui vont à la poste seuls.

La responsabilité éducative est parfaitement assumée. Cette activité, parce qu'il s'agit bien d'une activité, s'inscrit dans une organisation très complexe mais très réelle. Elle est parfaitement justifiée sur le plan éducatif et contribue à la formation, y compris scolaire, des enfants qui l'effectuent. La non-présence de l'instituteur est un des éléments éducatifs importants. Tous les risques anormaux qui pourraient y être attachés (traversée dangereuse, personnes y participant de facto non prévenues etc.) ont été soigneusement étudiés mais non éliminés : aucune action éducative ne peut justement éliminer le risque. Reste le pot de fleur ou la tuile qui pourraient tomber d'une fenêtre ! Si l'enfant n'est pas à l'école, la tuile ou le pot de fleur tomberont aussi, mais la responsabilité civile reviendra normalement au propriétaire des objets contondants et volants. Et l’on me dit : "là tu serais "responsable" parce que en dehors des règlements que tu dois appliquer". Et bien, non ! aucun règlement n'interdit qu'il y ait des activités en dehors de la présence de l'instituteur et hors de l'école ! Mieux, les dernières circulaires ministérielles, en date de ... 1968 prévoient même ce cas (voir encadré) (3) comme celles de 91. Mais, dans la hantise de cette responsabilité civile, on rajoute des bornes qui n'existent pas, on anticipe sur une possible jurisprudence que l'on induit presque. Et toute la machine éducative est bloquée.

Il est intéressant de noter que les centres de loisirs, qui son soumis au même code civil que les écoles, ont une attitude beaucoup plus éducative que l’école et ne comporte pas un taux d’accidents plus important que l’école pour une activité “risquée” très largement plus grande.

La responsabilité éducative est collective

A la révision de cette notion de responsabilité, il est évident que tout le monde doit s'atteler parce que tout le monde y est pour quelque chose.

Les parents qui reportent la totalité de la responsabilité sur l'école, autant d'ailleurs la responsabilité éducative que la responsabilité civile. Comprendre que transformer le milieu scolaire en un endroit totalement aseptisé est à la fois impossible et, en lui-même source de dangers pendant et après. Comprendre que le rôle de l'école est d'abord, avec eux, d'aider les enfants à se construire dans un monde réel, qu'il en est de leur intérêt même. Et alors, il ne faut pas immobiliser toute prise de risque des enseignants en faisant peser constamment sur eux l’épée de l’accusation.

L'Etat qui,dans l'établissement de règlements parfois plus protecteurs de sa responsabilité civile que soucieux de l'éducation de l'enfant, doit assumer les risques ... d'en assumer et ne pas laisser la totalité reposer sur les épaules de l'enseignant. Par exemple dans certains secteurs, les enseignants refusent carrément d'emmener les enfants à la piscine : en cas d'accident, ils sont pratiquement toujours responsables et en faute... à moins de ne mettre aucun enfant dans l'eau !

Les enseignants qui doivent comprendre que de passer de la responsabilité civile à la responsabilité éducative implique de transformer complètement son propre comportement éducatif beaucoup plus que de courir des risques pénaux.

Je conclurai sur une dernière observation qui m'a été faite : "Ceci n'est possible que dans une classe unique, impossible ailleurs". C'est vrai que c'est plus facile ! parce que peu à peu l'ensemble du village est devenu milieu éducatif. Parce que les habitants sont devenus complices. Parce que l'enfant est dans SON milieu, qu'il connaît ou apprend à connaître même en dehors des heures scolaires. Parce que cela n'a été possible que peu à peu, au fil des années, des relations qui se sont établies entre l'école et son milieu. Parce que l'école est intégrée à ce milieu. Parce que c'est une petite structure où il est possible de mieux connaître chacun, que ce soient les enfants ou les parents, où une organisation complexe a pu s'établir. Parce que nous disposons d'espace dans lequel on peut agir. C'est bien pour cela que nous défendons avec acharnement les petites structures et la présence de l'école sur place ! voir encadré

Mais je peux citer des écoles de banlieues où cela est possible, où cela s'est fait. Chaque fois que l'école n'est pas un ghetto. Chaque fois que l'organisation prime sur l'ordre. Chaque fois que l'on a pu se donner le temps. Le problème n'est pas de laisser sortir des enfants ou non. Il est de concevoir l'acte éducatif différemment. Le rôle de l'école différemment. Alors, les problèmes de responsabilité doivent s'envisager de façon différente.

Bernard COLLOT septembre 1994

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1 - Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Actives. Mouvement pédagogique dont le champ d'action est plutôt les centres de loisirs mais qui a eu une rande influence et qui s'est inspiré du mouvement d'éducation nouvelle américain. texte

2 - Il est vrai qu'intervient, dans la notion de sécurité et de vie, l'importance de l'espace mis à disposition des enfants. Entassé dans un pièce, les enfants et le maître n'ont d'autres solutions que de rester immobiles le plus longtemps qu'ils peuvent ! Et, dès que se relâche le poids coercitif ou persuasif de l'enseignant, dès que retentit la sonnerie libératrice, alors les dangers deviennent immenses. La nécessité d'espace revient sans cesse, lancinante. texte

3 - Certains règlements intérieurs départementaux continuent à contredire ces circulaires. Il est à noter que les représentants des syndicats comme des parents qui participant à leur élaboration se gardent bien de soulever cette contradiction. texte 

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